
\documentclass[a4paper, 11pt]{article}
\usepackage{tilima}

\title{\nomAsso{}}
\author{Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Constituante}
\date{Le Jeudi 09 Juin 2016}

\begin{document}

\maketitle

\section*{Préambule}

\nomAsso{} remercie le HAUM pour l'utilisation de leur local pour cette assemblée.

\section{Effectifs}

\begin{description}
	\item Présents :
	\begin{itemize}
		\item Descarpentries Simon
    \item Vallas Nordine
    \item Breton Corentin
    \item Coste Jérôme
    \item Vallée Sébastien
    \item Lefrançois Jean-Marc
    \item Duthe Yannick
    \item Berthonnet Rayan
    \item Bataille Fabien
    \item Lebouc Florent
    \item Cohen Daniel
    \item Huchedé Francoise
	\end{itemize}
	\item Retards :
	\begin{itemize}
  	\item Vannier Laurent
  	\item Bréhéret Jérôme
	\end{itemize}
\end{description}

\bigskip
\textbf{La séance est ouverte à 20h00}

\section{Ordre du jour}

\begin{itemize}
	\item Présentation des statuts
	\item Domiciliation de l'association
	\item Planning de création
	\item Logo
	\item Prochaine réunion
\end{itemize}


\section{Présentation des statuts}

Simon D. nous fait une lecture des statuts tels qu'élaborés sur le pad à
l'adresse :

\hyperref[http://pad.tilima.fr/p/ProjetStatuts]{http://pad.tilima.fr/p/ProjetStatuts}

Les organes décisionnels sont l'assemblée générale, l'assemblée générale
extraordinaire, et le conseil d'administration.

Le conseil d'administration n'est composé que de co-présidents solidaires.

L'association est horizontale, avec une organisation à plat, où tout le monde décide, et
les co-présidents font l'interface entre l'association et l'extérieur (État, banques, ...).

Il est décidé de proposer trois niveaux d'adhésion : membres actifs (qui payent la cotisation,
et contribuent à l'association), membres passifs (qui payent la cotisation et profitent juste
des services), et membres d'honneur.

Sébastien Vallée fait remarquer que l'assiciation ne fournira pas que de l'accès à Internet,
mais des outils de communications électronique. Cette notion est donc introduite dans les statuts.

Un débat est mené sur le système de cooptation souhaité par certains membres (les membres du C.A.
peuvent refuser quelqu'un.), ce système protégeant de nombreux abus, tout en étant contre-balancé
par l'élection des membres du C.A., chaque année en A.G..
Il est abordé la perte du statut de membre par radiation et/ou exclusion. La radiation est définitive,
alors que l'exclusion est temporaire.
Il est demandé d'ajouter la durée de l'adhésion aux statuts (adhésion annuelle), de limiter le nombre
de procuration par personne à trois.
Une personne demande combien de membres doivent faire partie du C.A.. Il a été décidé par consensus que
le nombre de personnes a devoir faire partie du C.A. au minimum, est de trois, sans maximum. Tous les
membres à jour de cotisation et justifiant d'un an d'ancienneté peuvent postuler à un poste dans le C.A..
Il est décidé de porter au règlement intérieur la durée maximale de discussion avant prise de consensus.
Il est suggéré de choisir 1h de discussion à cet effet.

Quelqu'un demande si le courrier électronique a une valeur juridique : A priori, oui, si le courrier est
signé (PGP), mais une vérification sera faite.

Il est proposé de passer la validation du vote en cas de non-consensus à 2/3, car tous les autres votes
sont à cette proportion. Cette proposition est ajoutée aux statuts.

Il est proposé de limiter à 15 ans l'age minimum pour faire partie du C.A.. Cette proposition n'est pas
ajoutée aux status, car la cooptation suffit pour limiter les profils non souhaités dans le C.A..

Il a été ajouté aux statuts le droit pour les membres d'appeler une A.G.E. pour révoquer le C.A. actuel en
cours de mandat, si la moitié des membres plus un membre accepte de convoquer cette AGE, alors un nouveau C.A.
peut être élu lors de cette A.G.E..

Une personne demande dans quel délai pourrait on fournir du service. À priori, il semblerait qu'un délai de
6 mois soit tenable.

La collecte serait une BLR (Boucle Locale Radio) fournie par R'Lan. En solution alternative, FDN propose
de l'ADSL en marque blanche. Il est évoqué que certaines villes possèdent un réseau de fibre optique avec DSP
(Délégation de Service Publique), mais ces réseaux sont le plus souvent inaccessibles. La fourniture d'un
service de VPN serait également, à priori toujours, rapide à déployer. Pour aller plus loin, chaque membre
peut proposer les services qu'il souhaite.

Un site Internet est aussi à prévoir.

\section{Domiciliation}

Il a été choisi de domicilier l'association au siège de l'association HAUM, où une boite aux lettres est
disponible. L'adresse est donc : 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72100 Le Mans.

\section{Planning de création}

Les statuts modifiés seront placés sur un pad pour validation par les futurs membres de \nomAsso{}.

Les membres suivants déposeront les statuts ainsi que le PV de l'AG constituante :
\begin{itemize}
	\item Jérôme Bréheret
	\item Rayan Berthonnet
	\item Nordine Vallas
	\item Sébastien Vallée
	\item Simon Descarpentries
\end{itemize}

Étant élus à l'unanimité lors de l'AG constituante.

\section{Logo}

Il est proposé que la création du logo de l'association soit proposée à une école de graphisme. Daniel
Cohen propose de contacter des personnes intéressées pour la création d'un logo (étudiants en beaux arts par exemple.).

\section{Prochaine réunion}

Il est proposé que les réunions soient le premier mercredi de chaque mois.
La prochaine réunion est donc le Mercredi 6 Juillet 2016 au Pôle associatif Coluche, au 31 allée Debussy, 72100 Le Mans.

\makeend
